Termes et conditions

Bienvenue à l’UNSS UNION NAT SPORTIVE SCOLAIRE HENRICHEMONTAISE. En accédant à notre site Web et en utilisant nos services, vous acceptez de vous conformer aux termes et conditions suivants et d’être lié par ceux-ci. Veuillez lire attentivement ces conditions.

1. Acceptation des conditions

En utilisant ce site Web, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté d’être lié par ces termes et conditions. Si vous n’êtes pas d’accord avec une partie de ces conditions, vous ne devez pas utiliser ce site Web.

2. Utilisation du site Web

Ce site Web est destiné à fournir des informations sur l’UNSS UNION NAT SPORTIVE SCOLAIRE HENRICHEMONTAISE, ses programmes, ses activités et sa mission. Vous ne pouvez utiliser ce site Web qu’à des fins légales. Il vous est interdit d’utiliser ce site Web d’une manière qui pourrait endommager, désactiver, surcharger ou altérer nos serveurs ou réseaux, ou interférer avec l’utilisation et la jouissance de ce site Web par toute autre partie.

3. Propriété intellectuelle

Tout le contenu de ce site Web, y compris le texte, les graphiques, les logos, les images et les logiciels, est la propriété de l’UNSS UNION NAT SPORTIVE SCOLAIRE HENRICHEMONTAISE ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier ou créer des œuvres dérivées de tout contenu de ce site Web sans notre consentement écrit préalable.

4. Programmes et activités

Les informations sur nos programmes et activités sont fournies à titre d’information générale uniquement. Nous nous réservons le droit de modifier, de suspendre ou d’interrompre tout programme ou activité à tout moment et sans préavis. La participation à nos programmes et activités est soumise à des termes et conditions spécifiques, qui seront fournis au moment de l’inscription.

5. Conduite de l’utilisateur

Vous acceptez de ne pas vous engager dans une conduite qui pourrait être considérée comme illégale, nuisible, menaçante, abusive, harcelante, délictuelle, diffamatoire, vulgaire, obscène, calomnieuse, portant atteinte à la vie privée d’autrui, haineuse ou racialement, ethniquement ou autrement répréhensible. Vous acceptez également de ne pas vous faire passer pour une personne ou une entité, ni de déclarer faussement ou de déformer autrement votre affiliation avec une personne ou une entité.

6. Exclusion de garanties

Ce site Web est fourni « tel quel » et « selon la disponibilité ». Nous ne faisons aucune représentation ou garantie d’aucune sorte, expresse ou implicite, quant au fonctionnement de ce site Web ou aux informations, au contenu, aux matériaux ou aux produits inclus sur ce site Web. Dans toute la mesure permise par la loi applicable, nous déclinons toute garantie, expresse ou implicite, y compris, mais sans s’y limiter, les garanties implicites de qualité marchande et d’adéquation à un usage particulier.

7. Limitation de responsabilité

En aucun cas, l’UNSS UNION NAT SPORTIVE SCOLAIRE HENRICHEMONTAISE ne pourra être tenue responsable de tout dommage de quelque nature que ce soit découlant de l’utilisation de ce site Web, y compris, mais sans s’y limiter, les dommages directs, indirects, accessoires, punitifs et consécutifs. Cette limitation s’applique à toutes les réclamations, qu’elles soient fondées sur une garantie, un contrat, un délit ou toute autre théorie juridique.

8. Indemnisation

Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité l’UNSS UNION NAT SPORTIVE SCOLAIRE HENRICHEMONTAISE, ses dirigeants, administrateurs, employés, agents, concédants de licence et fournisseurs contre toutes les pertes, dépenses, dommages et coûts, y compris les honoraires d’avocat raisonnables, résultant de toute violation de ces termes et conditions ou de toute activité liée à votre utilisation de ce site Web (y compris une conduite négligente ou fautive).

9. Liens vers des tiers

Ce site Web peut contenir des liens vers des sites Web de tiers qui ne sont pas détenus ou contrôlés par l’UNSS UNION NAT SPORTIVE SCOLAIRE HENRICHEMONTAISE. Nous n’avons aucun contrôle sur le contenu, les politiques de confidentialité ou les pratiques des sites Web de tiers et n’assumons aucune responsabilité à leur égard. En utilisant ce site Web, vous nous dégagez expressément de toute responsabilité découlant de votre utilisation de tout site Web de tiers.

10. Politique de confidentialité

Votre utilisation de ce site Web est également soumise à notre politique de confidentialité. Veuillez consulter notre politique de confidentialité, qui est intégrée à ces termes et conditions par référence, pour comprendre nos pratiques concernant la collecte, l’utilisation et la divulgation de vos informations personnelles.

11. Modifications des termes et conditions

Nous nous réservons le droit de modifier ces termes et conditions à tout moment et sans préavis. Votre utilisation continue de ce site Web après de telles modifications constitue votre acceptation des nouveaux termes et conditions. Il est de votre responsabilité de consulter périodiquement ces termes et conditions pour prendre connaissance des modifications.

12. Droit applicable

Ces termes et conditions seront régis et interprétés conformément aux lois de la France, sans égard à ses principes de conflit de lois.

13. Coordonnées

Si vous avez des questions concernant ces termes et conditions, veuillez nous contacter à l’adresse suivante :

• Courriel : firefoxsharif853@gmail.com
• Adresse : RUE DES ECOLES, 18250 HENRICHEMONT
• Téléphone : +33706708832

14. Numéro d’identification de l’association

Numéro d’identification de l’association : W181001959

En utilisant ce site Web, vous acceptez ces termes et conditions.